Évaluation du coût de la pratique de l’Endoscopie Digestive en 2004 (désinfection exclue)

Résumé  Dans le cadre de l’entrée en vigueur de la nouvelle nomenclature des actes médicaux en 2005, ces derniers ont fait l’objet d’une réévaluation de libellé et de tarification. Ils ont été regroupés au sein d’une liste codée commune aux secteurs hospitalier et libéral: la Classification Commune des Actes Médicaux (CCAM). L’objectif de la réforme de la nomenclature est de créer ainsi un instrument unique de rémunération (remplaçant la Nomenclature Générale des Actes Professionnels (NGAP) utilisée en secteur libéral et le Catalogue des Actes Médicaux (CDAM) à usage hospitalier. Les actes techniques sont dissociés entre le travail médical (hiérarchisé en inter et intra spécialité de façon experte) et le coût de la pratique. La première partie scientifique, a été élaborée par des experts selon une méthodologie reconnue bien que source de conflits et de discussions avec la Caisse Nationale d’Assurance Maladie (CNAM); en revanche, le coût de la pratique a été évalué selon une méthode globale, fondée sur l’appréciation du taux de charges moyen de la spécialité à partir des chiffres produits par la Direction Générale des Impôts et le Ministère de la Santé [1] et validée par un comité d’experts. Ce taux de charges inclut les charges habituelles (charges professionnelles, dotation aux amortissements… etc.) et les charges liées aux actes d’endoscopie digestive. Le taux moyen de charge retenu pour les Médecins spécialistes de l’Appareil Digestif a été initialement chiffré à 47, 8 % puis récemment révisé à environ 52 %. Aucune étude précise du coût de la pratique de l’endoscopie digestive n’a ainsi été réalisée Les études analytiques du coût spécifique de la pratique de l’endoscopie et de la désinfection publiées sont par ailleurs exceptionnelles [2]. L’étude que nous avons réalisée a donc eu pour objectif d’évaluer le coût de la pratique de plusieurs actes d’endoscopie digestive, en dehors du coût de la désinfection qui a fait l’objet d’une évaluation indépendante.